François Bouille


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bouille (François, Cyril)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
neurologie à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
concours
affectation
27 Octobre 202327/10/2023
De: Bouille (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Bouillé (François, Claude, Marcel)
ancien président d'une chambre régionale d'agriculture ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Bouille (François)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Bouille (François)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Bouille (François)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Bouillé (François)
représentant l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bouillé (François)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres de la commission ministérielle de terminologie de l'informatique auprès du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Groupe:
nomination
01 Novembre 199101/11/1991
De: Bouille (François)
Objet:
membres du bureau du Conseil national des populations immigrées
représentant des organisations syndicales de travailleurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Bouille (François)
président de la chambre régionale d'agriculture de Seine-et-Marne, Ile-de-France
Objet:
membres de ce conseil
pour la durée restant à courir du mandat des personnalités qu'ils remplacent
Remplace:M. Combes (Roger)
Groupe:
désignation
15 Mai 199015/05/1990
De: Bouille (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles
Au titre des organisations syndicales de salariés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 199022/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.